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Écrit par Club des Entrepreneurs   
Jeudi, 03 Février 2011 14:24

Conformément aux dispositions de l'article 6-III-1 de la Loi n°2004-575 du 21 juin 2004 pour la confiance dans l'économie numérique, nous vous informons que :

Le Club des Entrepreneurs est une association "loi 1901" dont les statuts sont consultables sur le site et dont le siège social est cis au  :

336 rue de Paris, 80 000 AMIENS.

Le directeur de la publication est : Jérôme DRANSART.

Le site est gracieusement hébergé par la société Hard & Soft Solutions

E.U.R.L AU capital de 8000€.
Siège social situé au 39,avenue de la Paix 80080 Amiens
Tel : 03 22 66 14 34
Fax : 03 22 40 41 92

 

Conformément à la loi n°78 - 17 du 6 janvier 1978 relative à l'informatique, aux fichiers et aux libertés, modifiée par la loi n°2004-801 du 6 août 2004, le traitement automatisé des données à caractère personnel réalisé à partir du site internet www.club-des-entrepreneurs.fr est dispensé de déclaration auprès de la Commission Nationale de l'Informatique et des Libertés en vertue de la Délibération n°2006-130 du 9 mai 2006.

Seuls les membres du Club des Entrepreneurs font l'objet d'enregistrements nominatif les concernant et ont droit de s'opposer à la collecte de ces informations qui se fait au moment de leur adhésion (et renoncent par-là même à être membre) ou de leur accès au site internet et ont droit d’accès et de rectification sur simple demande par courrier au siège social de l'association ou par émail au président de l'association.
Cette collecte ne se fait que pour les besoins internes au Club et de ses membres (annuaire des membres) et ne saurait être divulguée en dehors à quelques fins soient-elles sauf accord express des intéressés. Les données de connexion (adresse IP, date/heure, pages consultées, etc.) des membres (ou non) ne sont collectées que pour les besoins internes à fin de statistiques, ne sont connues nominativement que par les administrateurs du site (et des personnes responsables de l'hébergement du site) et ne sont communiquées que de façon anonyme.

Des photos ou des films de réunions ou manifestations sont susceptibles d'être diffusées sur le site Internet  www.club.des.entrepreneurs.fr. qui ne pourra en aucun cas être tenue responsable de l'usage illicite qu'il pourrait être fait des ces photos ou de ces films en dehors du site. (Voir article 9 du Code Civil).

Le Club des Entrepreneurs se réserve le droit de diffuser des photos ou films à des fins publicitaires ou d'information pour les manifestations qu'elle présente sur le site Internet. Si vous ne souhaitez pas diffuser votre image, nous vous informons que vous disposez d’un droit à l'image vous concernant sur les prises de vue présentes sur le site Internet. Pour l'exercer, et faire supprimer vos images de nos bases de données, adressez-vous par mail à : Cette adresse email est protégée contre les robots des spammeurs, vous devez activer Javascript pour la voir. Cette adresse email est protégée contre les robots des spammeurs, vous devez activer Javascript pour la voir. .


Les photographes ne souhaitant plus que leur clichés soient diffusés sur le site peuvent exercer leur droit par le même moyen. Leur activité est bénévole, et ils ne pourront en aucun cas demander une quelconque indémnisation pour la diffusion de leurs clichés.

Mise à jour le Mardi, 07 Février 2012 09:17
 

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